Qui sommes-nous ?

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://domainelepuitssamy.com/ (ci-après le « Site ») est édité par la SCI LE PUITS SAMY, propriétaire du Domaine Le Puits Samy.

Il est précisé aux utilisateurs du Site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Droits d’auteur / Copyrights : SCI le Puits Samy
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann, 59 100 Roubaix, France – Site web : https://www.ovh.com/fr

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après (ci-après les “Mentions légales”). Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

Confidentialité – Données personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le Site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

SCI LE PUITS SAMY
18 chemin Souprayen
97419 La Possession
Tél : + 262 692 xx xx xx

Responsabilité

La responsabilité du DOMAINE LE PUITS SAMY sur le Site ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, DOMAINE LE PUITS SAMY ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Propriété intellectuelles

Tous les éléments du Site http://domainelepuitssamy.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de DOMAINE LE PUITS SAMY. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de DOMAINE LE PUITS SAMY

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par http://domainelepuitssamy.com

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.